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Brevet européen · EP1796599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796599
Numéro de demande
EP04761868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2004
Publié
20 juin 2007
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000507 13.08.2004
Publication PCT
WO2006/015500 16.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 17 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.10.2008

  3. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

HARTMANN, Stephan

CH-4500 Solothurn

STUDER, Armin

CH-6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.