DUFTMITTEL ODER AROMASTOFF ENTHALTENDE MIKROKAPSELN MIT EINEM EXPLOSIONSUNTERDRÜCKUNGSMITTEL
Brevet européen · EP1796621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1796621
- Numéro de demande
- EP05805194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 sept. 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 20 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 8/11 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/362 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 04104835 01.10.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/053089 20.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/038134 13.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.09.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 févr. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, CH-1211 Geneva 8 → Firmenich SA, Rue de la Bergère 7, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 13.02.2020
- 10 avr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2014
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
F-01170 GEX, FR
CH-CHENE-BOUGERIES 1224
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.