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Brevet européen · EP1796692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1796692
- Numéro de demande
- EP05799797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 33/04 (2006.01)A61K 33/30 (2006.01)A61K 33/34 (2006.01)A61K 33/24 (2006.01)A61K 33/32 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200407201 09.09.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/052917 07.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/027745 16.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
LAURIE, Robert Naylor
Private Bag X1 Die Wilgers 0041, ZA
SMITH, William Alfred Warburton Technology Ltd.
Dublin 2, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.