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Brevet européen · EP1796717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796717
Numéro de demande
EP05803574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/12 (2006.01)
A61K 39/116 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
A61K 39/295 (2006.01)
A61K 39/05 (2006.01)
Priorité
EP 04024103 08.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/010845 07.10.2005
Publication PCT
WO2006/037658 13.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 26 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.04.2012

  3. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Inventeur

BRÖKER, Michael

35041 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.