HANDSTEMPEL MIT KUPPELBARER ABDECKUNG

Brevet européen · EP1796909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796909
Numéro de demande
EP05773973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
24 juil. 2013
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/40 (2006.01)
Priorité
AT 67104 U 14.09.2004
Demande PCT
PCT/AT2005/000340 25.08.2005
Publication PCT
WO2006/029422 23.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzer Strasse 156, 4600 Wels, AT

Inventeur

TREML, Klemens

A-4551 Ried im Traunkreis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.