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Brevet européen · EP1796948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796948
Numéro de demande
EP05782848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 5/065 (2006.01)
//B62D 5/07 (2006.01)
Priorité
DE 102004047521 28.09.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/001451 18.08.2005
Publication PCT
WO2006/034665 06.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Straße 3, 61352 Bad Homburg v. d. H., DE

Inventeur

WEBERT, Dirk

61350 Bad Hamburg, DE

VAN NGUYEN, Doan

61267 Neu-Anspach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.