FAHRZEUGSTEUERUNG DURCH PITCH-MODULATION
Brevet européen · EP1796953 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1796953
- Numéro de demande
- EP05810448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 37/00 (2006.01)B60W 10/04 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 30/02 (2012.01)B60K 28/14 (2006.01)B62M 1/00 (2010.01)B62K 17/00 (2006.01)A61G 5/04 (2013.01)B62M 23/02 (2010.01)
- Priorité
- US 617244 P 08.10.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/036797 11.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/042301 20.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
HEINZMANN, John, David
Manchester, NH 03104, US
ROBINSON, David, W.
Los Altos, CA 94024, US
STEVENS, Jon, Michael
Manchester, MA 03101, US
FIELD, Douglas, J.
Bedford, NH 03110, US
LUND, Jeremy, B.
Milford, NH 03055, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.