POD-SCHIFFSANTRIEB MIT HYDRODYNAMISCHEM GETRIEBE

Brevet européen · EP1796959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796959
Numéro de demande
EP05783015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
2 avr. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 23/26 (2006.01)
B63H 5/125 (2006.01)
Priorité
DE 102004048754 05.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/009023 20.08.2005
Publication PCT
WO2006/037401 13.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Voith Turbo GmbH & Co. KG

Alexanderstrasse 2, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

BASTECK, Andreas

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.