PROCEDE DE PREPARATION STEREOSELECTIF D'UNE MOLECULE FLUOREE CHIRALE

Brevet européen · EP1797028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797028
Numéro de demande
EP05809249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
15 févr. 2012
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/307 (2006.01)
C07C 69/63 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
Priorité
FR 0410450 04.10.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/002434 04.10.2005
Publication PCT
WO2006/037887 13.04.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

40, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, FR

Inventeur

LOPEZ, Joseph

F-69007 Lyon, FR

RAJOHARISON, Gérard

F-69390 Vernaison, FR

FERLUT, Jean-Serge

F-69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.