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Brevet européen · EP1797251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797251
Numéro de demande
EP05761553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
9 sept. 2009
Radié
9 sept. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E03D 9/03 (2006.01)
Priorité
GB 0417360 04.08.2004
GB 0501038 19.01.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/002831 19.07.2005
Publication PCT
WO2006/013321 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  4. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

Reckitt Benckiser Inc.

Morris Corporate Center IV 399 Interpace Parkway, Parsippany, New Jersey 07054, US

Inventeur

NGUYEN, Lamson

Somerset, NJ 08873, US

WU, Steven, Reckitt Benckiser Inc

Montvale, NJ 07645, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.