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Brevet européen · EP1797263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797263
Numéro de demande
EP05814910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
9 nov. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/06 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
//E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
US 944132 17.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/032806 16.09.2005
Publication PCT
WO2006/033929 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

Hartwell Corporation

900 South Richfield Road, Placentia, CA 92870, US

Inventeur

PRATT, John, D.

Laguna Niguel, CA 92677, US

ROZEMA, Timothy, S.

Ladera Ranch, CA 92694, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.