HÜLSENANORDNUNG

Brevet européen · EP1797276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797276
Numéro de demande
EP05786166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
6 nov. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 7/02 (2006.01)
E21B 41/00 (2006.01)
B25D 17/11 (2006.01)
Priorité
SE 0402424 07.10.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001415 27.09.2005
Publication PCT
WO2006/038851 13.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

Atlas Copco Rock Drills AB

701 91 Örebro, SE

Inventeur

HAGLUND, Jan

S-691 53 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.