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Brevet européen · EP1797334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797334
Numéro de demande
EP05763519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
25 févr. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/38 (2006.01)
Priorité
IT BO20040507 05.08.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/002266 25.07.2005
Publication PCT
WO2006/016229 16.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

SPAGGIARI, Alessandro

I-42015 Correggio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.