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Brevet européen · EP1797335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797335
Numéro de demande
EP05794485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 27/02 (2006.01)
F04D 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004048866 07.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/055033 06.10.2005
Publication PCT
WO2006/040287 20.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

Oerlikon Leybold Vacuum GmbH

Bonner Strasse 498, 50968 Köln, DE

Inventeur

VÖLKER, Karl-Heinrich

52445 Titz, DE

BEYER, Christian

50765 Köln, DE

GREVEN, Alois

41812 Erkelenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.