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Brevet européen · EP1797377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1797377
- Numéro de demande
- EP05784561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 39/02 (2006.01)F25B 41/06 (2006.01)F28D 7/10 (2006.01)F28F 21/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0421274 24.09.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/003700 23.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/032922 30.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
VIKLUND, Bengt, Åke
S-46730 Grästurp, SE
BERGGREN, Göte, Gunnar
S-53138 Lidküping, SE
MOGENSEN, Leo, Ostergaard
DK-7442 Engesvang, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.