ZÜNDKERZE MIT OPTISCHEM SENSOR
Brevet européen · EP1797408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1797408
- Numéro de demande
- EP05786406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 15/10 (2006.01)G01L 23/22 (2006.01)G01L 23/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 16622004 06.10.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000580 05.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/037251 13.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.