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Brevet européen · EP1797408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797408
Numéro de demande
EP05786406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
20 juin 2012
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 15/10 (2006.01)
G01L 23/22 (2006.01)
G01L 23/16 (2006.01)
Priorité
CH 16622004 06.10.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000580 05.10.2005
Publication PCT
WO2006/037251 13.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.