SPIEGEL MIT CHROMNITRIDSCHICHT

Brevet européen · EP1797465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797465
Numéro de demande
EP05800106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
7 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/08 (2006.01)
G02B 7/182 (2006.01)
Priorité
US 959321 07.10.2004
Demande PCT
PCT/US2005/034764 27.09.2005
Publication PCT
WO2006/041687 20.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Inventeur

WUILLAUME, Francis

Plymouth MI 48170, US

DIETRICH, Anton

CH-9476 Fontnas

BOYCE, Brent

Novi MI 48375, US

SCOTT, Gregory

Shelby Township MI 48316, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.