DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MONTRE

Brevet européen · EP1797482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797482
Numéro de demande
EP05792068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
25 mars 2009
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/14 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Priorité
CH 166104 08.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/054840 27.09.2005
Publication PCT
WO2006/037739 13.04.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 10 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BRUNO AFFOLTER S.A., Rue du Cernil-Antoine 8-10, CH-2300 La Chaux-de-Fonds → Les Artisans Boîtiers SA, Rue du Cernil-Antoine 8-10, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 10.07.2009

  3. 25 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.04.2009

  4. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

Les Artisans Boîtiers SA

Rue du Cernil-Antoine 8-10, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

GUYOT, Alain

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.