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Brevet européen · EP1797573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797573
Numéro de demande
EP05799949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
25 févr. 2009
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 30/16 (2006.01)
H01F 30/12 (2006.01)
H01F 27/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004048793 07.10.2004
DE 102005041975 03.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2005/010783 06.10.2005
Publication PCT
WO2006/040074 20.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 8 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

  3. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

Hanser, Volker Werner

Zollstrasse 2, 77694 Kehl, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Hanser, Volker Werner

77694 Kehl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.