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Brevet européen · EP1797741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797741
Numéro de demande
EP05786478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
6 juil. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/04 (2006.01)
H04R 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 04104782 30.09.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/053214 29.09.2005
Publication PCT
WO2006/035413 06.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 8200 Dendermonde, BE

Inventeur

CORYNEN, David, M., E.

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.