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Brevet européen · EP1797929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1797929
- Numéro de demande
- EP06405482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2006
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 31 mars 2010
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 71/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 19922005 16.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 4 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2011
- 31 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.