Schleifwerkzeug
Brevet européen · EP1797995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1797995
- Numéro de demande
- EP05111767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 18 mars 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B24D 3/00 (2006.01)B24D 9/08 (2006.01)B24D 11/00 (2006.01)B24D 15/02 (2006.01)B24B 7/20 (2006.01)B24B 7/22 (2006.01)B24B 29/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2015
- 9 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 09.04.2009
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.