Raupenfahrsystem mit variabler Konfiguration

Brevet européen · EP1798139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1798139
Numéro de demande
EP06126011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2006
Publié
20 juin 2007
Délivré
29 avr. 2009
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B62D 55/075 (2006.01)
Priorité
IT MI20052414 19.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  6. 21 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.08.2009

  7. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

Oto Melara S.p.A.

Via Valdilocchi, 15, 19136 La Spezia, IT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Franceschi, Giuliano

19100 La Spezia, IT

Lunadei, Alessandro

57100 Livorno, IT

Bellotti, Carlo Felice

19100 La Spezia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.