Sortiervorrichtung
Brevet européen · EP1798180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1798180
- Numéro de demande
- EP06021961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2006
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 29 déc. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65H 29/60 (2006.01)B65H 29/62 (2006.01)B65H 43/00 (2006.01)G01G 11/00 (2006.01)B65G 47/34 (2006.01)B65H 31/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005060308 16.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 juil. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2015
- 2 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mettler-Toledo International Inc., IP Department, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Inventeur
Georgitsis, Nikolaos
21033 Hamburg, DE
Kliefoth, Rüdiger
30952 Ronnenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.