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Brevet européen · EP1798532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1798532
Numéro de demande
EP06022581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2006
Publié
20 juin 2007
Délivré
21 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2026
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
DE 102005060495 15.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Inventeur

Hussain, Youssif, Dr.

Northampton Northants, GB

Cook, Vince

Earls Barton Northants, GB

Rolph, Chris

Northampton Northants, GB

Wang, Tao

Wellingborough Northants, GB

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