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Brevet européen · EP1798823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1798823
- Numéro de demande
- EP05755205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 6 janv. 2010
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/16 (2006.01)H01R 12/08 (2006.01)H01R 12/24 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 12/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005068443 11.03.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2005/012089 30.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/095456 14.09.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 6 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIKAI, Yasuyoshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 2130005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.