Procédé et systéme pour localiser et authentifier un équipement mobile dans une zone domestique

Brevet européen · EP1799007 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799007
Numéro de demande
EP06291925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2006
Publié
20 juin 2007
Délivré
8 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 12/06 (2009.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
FR 0512691 14.12.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Titulaire

Societé Française du Radiotéléphone

75008 Paris, FR

Inventeur

Abboud, Jean

75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.