ASSORTIMENT DE BAGUES
Brevet européen · EP1799062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1799062
- Numéro de demande
- EP05797141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)A44C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 17082004 15.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/054429 07.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/040224 20.04.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 7 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.08.2010
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.