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Brevet européen · EP1799104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1799104
- Numéro de demande
- EP05787604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 13 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 5/05 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 937165 09.09.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/028794 13.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/031345 23.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 juil. 2012
Transféré
- Titulaire
- Oticon A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark
Publié dans Swissreg le 13.07.2012
- 31 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
S-436 54 Hovas, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.