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Brevet européen · EP1799135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1799135
- Numéro de demande
- EP05789259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 928955 27.08.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/029836 24.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/026242 09.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
HAMMER, Michael A.
Pine Brook, NJ 07058, US
LOMBARDO, Alan
Kinnelon, NJ 07405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.