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Brevet européen · EP1799136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799136
Numéro de demande
EP05798112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
22 déc. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 945331 20.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/033731 20.09.2005
Publication PCT
WO2006/034306 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 15 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  3. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Titulaire

P Tech, LLC

1303 West Evergreen Avenue, Effingham, IL 62401, US

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

BONUTTI, Peter, M.

Effingham, IL 62401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.