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Brevet européen · EP1799152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799152
Numéro de demande
EP05786331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
20 mars 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61F 2/88 (2006.01)
A61F 2/90 (2013.01)
Priorité
GB 0421085 22.09.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003665 22.09.2005
Publication PCT
WO2006/032902 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Titulaire

Veryan Medical Limited

c/o Manches LLP 9400 Garsington Road, Oxford Business Park Oxford, OX4 2HN, GB

Inventeur

CARO, Colin, Gerald// The Sir L.B. Centre

Exhibition Road, London, SW7 2AZ, GB

PETOUSIS, Ioannis Imperial College of Science

Aberdeen AB10 6AD, GB

FALZON, Brian G. Imperial College of Science

London SW7 2AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.