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Brevet européen · EP1799365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799365
Numéro de demande
EP05800132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
18 juin 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07C 5/36 (2006.01)
B65G 47/84 (2006.01)
Priorité
US 612370 P 23.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/034459 23.09.2005
Publication PCT
WO2006/034504 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Dematic Corp.

507 Plymouth Avenue, NE, Grand Rapids, MI 49505, US

Inventeur

RAMAKER, James, W.

Ada, MI 49301, US

VEIT, Frank, W.

Spring Lake, MI 49456, US

VERPLOEGEN, Rhonda, J.

Sparta, MI 49345, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.