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Brevet européen · EP1799401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1799401
- Numéro de demande
- EP05783729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 55/10 (2006.01)B24B 33/06 (2006.01)
- Priorité
- US 582036 P 22.06.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/022233 22.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/002305 05.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 19 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2022
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 12 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
NIKRANT, Michael, J.
Columbia, IL 62236, US
MARTIN, Jose, L.
St. Louis MO 63119, US
JACOBSMEYER, Russell, L.
Ladadie, MO 63055, US
MIK, Carl, A.
St. Louis, MO 63055, US
MOEHN, David, M.
Alton, IL 62002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.