SCHLAGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1799405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799405
Numéro de demande
EP05788691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
20 mars 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 9/18 (2006.01)
Priorité
SE 0402482 14.10.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001425 28.09.2005
Publication PCT
WO2006/041376 20.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Kurt

S-135 54 Tyresö, SE

RODERT, Jörgen

S-132 41 Saltsjö-Boo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.