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Brevet européen · EP1799526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799526
Numéro de demande
EP05770232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102004044408 14.09.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/001235 13.07.2005
Publication PCT
WO2006/029581 23.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Postfach 11 29, 89336 Leipheim, DE

Inventeur

SCHAULE, Dietmar

86877 Walkertshofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.