BANDMODUL MIT LÄNGLICHEN DREHZAPFENLOCH

Brevet européen · EP1799596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799596
Numéro de demande
EP05769550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
12 déc. 2007
Radié
12 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
Priorité
US 925463 25.08.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000472 15.08.2005
Publication PCT
WO2006/021111 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Inventeur

GULDENFELS, Dieter

4148 Pfeffingen

VETTER, Markus, Bernhard

79418 Schliengen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.