MODULARE AUFZUGSKABINE
Brevet européen · EP1799603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1799603
- Numéro de demande
- EP05771508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405559 09.09.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000482 19.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/026872 16.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.