PROCEDE D'INERTAGE D'IMPURETES

Brevet européen · EP1799624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799624
Numéro de demande
EP05802965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
9 nov. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 24/30 (2006.01)
Priorité
FR 0409968 21.09.2004
FR 0506596 28.06.2005
Demande PCT
PCT/FR2005/002342 21.09.2005
Publication PCT
WO2006/032785 30.03.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

LAFARGE

61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR

Inventeur

JACQUET, Alain

F-01600 SAINT DIDIER DE FORMANS, FR

VILLARD, Emmanuel

F-42320 SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ, FR

WATT, Olivier

F-38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.