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Brevet européen · EP1799644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799644
Numéro de demande
EP05776228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
12 févr. 2014
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 211/90 (2006.01)
A61K 31/4422 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
Priorité
US 604149 P 24.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/009043 22.08.2005
Publication PCT
WO2006/021397 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 26 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  3. 12 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

Parties

Inventeur

LEONARDI, Amedeo

I-20154 Milano, IT

MOTTA, Gianni

I-20030 Barlassina, IT

VON RAUMER, Markus

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.