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Brevet européen · EP1799934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799934
Numéro de demande
EP04790262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2004
Publié
27 juin 2007
Délivré
5 janv. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/17 (2006.01)
E04D 1/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2004/011355 11.10.2004
Publication PCT
WO2006/039935 20.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Titulaire

BOSIG GmbH

Brunnenstrasse 75-77, 73333 Gingen a. d. Fils, DE

Inventeur

SCHMID, Oliver

73333 Gingen a.d. Fils, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.