METHODE DE TRAITEMENT DE FORMATIONS OU DE CAVITES SOUTERRAINES PAR DES MICROGELS

Brevet européen · EP1799960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799960
Numéro de demande
EP05798598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
16 nov. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 8/508 (2006.01)
C09K 8/512 (2006.01)
C09K 8/575 (2006.01)
Priorité
FR 0409100 25.08.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/002124 22.08.2005
Publication PCT
WO2006/024795 09.03.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

Institut Français du Pétrole

1 et 4, avenue de Bois Préau, 92852 Rueil Malmaison Cedex, FR

Société d'Exploitation de Produits pour les Industries Chimiques SEPPIC

SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES-SEPPIC

75, quai d'Orsay, F-75321 Paris Cédex 07, FR

Inventeur

TABARY, René

F-78100 Saint-Germain-en-Laye, FR

CHAUVETEAU, Guy

F-92000 Nanterre, FR

MALLO, Paul

F-78290 Croissy-sur-Seine, FR

BRAUN, Olivier

F-81710 Naves, FR

VILAIN, Eric

F-92210 Saint-Cloud, FR

ZAITOUN, Alain

F-75008 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.