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Brevet européen · EP1800047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1800047
Numéro de demande
EP05792226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/092 (2006.01)
Priorité
NL 1027253 14.10.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000731 10.10.2005
Publication PCT
WO2006/041285 20.04.2006
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  3. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  4. 23 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Wavin B.V.

Stationsplein 3, 8011 CW Zwolle, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ROELFSEMA, Marcel

NL-9503 PB Stadskanaal, NL

NAAKTGEBOREN, Aart, Jacob

NL-7701 LD Dedemsvaart, NL

VAN DIJK, Berend, Jan

NL-7776 XA Slagharen, NL

SNIJDERS, Johannes, Hendrikus, Gerhardus

NL-7651 RC Tubbergen, NL

SPYKMAN, Johannes

49824 Emlichheim, DE

DE GREEF, Peter, Evert, Jacobus

NL-7701 CN Dedemsvaart, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.