TRÄGERSYSTEM
Brevet européen · EP1800085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1800085
- Numéro de demande
- EP05800955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 11/38 (2006.01)A45F 3/14 (2006.01)A45F 5/02 (2006.01)F41C 33/04 (2006.01)
- Priorité
- US 611655 P 20.09.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/034036 19.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/034421 30.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
MURDOCH, Douglas Harland
Santa Rosa, CA 95404, US
STURM, Michael
Redding, CA 96003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.