GEODÄTISCHES POSITIONSBESTIMMUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1800089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1800089
- Numéro de demande
- EP05797094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01C 15/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 04024205 11.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/055151 11.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/040315 20.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.