DISQUE ISOLANT DE SUPPORT D'UN CONDUCTEUR ET ENSEMBLE ELECTRIQUE COMPRENANT CE DISQUE
Brevet européen · EP1800377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1800377
- Numéro de demande
- EP05800626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2005
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Radié
- 28 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0452245 04.10.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/050789 28.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/037914 13.04.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.09.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 26.09.2015
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
CH-2824 VICQUES
CH-5036 OBERENTFELDEN
CH-5035 UNTERENTFELDEN
CH-5035 UNTERENTFELDEN
F-38300 CHATEAUVILLAIN, FR
F-38290 FRONTONAS, FR
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