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Brevet européen · EP1800617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1800617
Numéro de demande
EP06125519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2006
Publié
27 juin 2007
Délivré
25 août 2010
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 6/02 (2006.01)
A61C 13/003 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005062192 23.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 20 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2010

  7. 25 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.