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Brevet européen · EP1800698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1800698
Numéro de demande
EP04766938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2004
Publié
27 juin 2007
Délivré
21 janv. 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2004/000400 14.09.2004
Publication PCT
WO2006/042873 27.04.2006
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Argenters 2-4-8, Edificio 3C/P, Calle B Parc Tecnologic del Vallés, 08290 Cerdanyola del Vallés, ES

Inventeur

CASERTA, Andrea, C/B Parc Tecnologic del Valles

08290 Cerdanyola del Valles (Barcelona), ES

GARCIA FABREGA, Ruben, C/B Parc Tecnologic del Valles

08290 Cerdanyola del Valles (Barcelona), ES

GUSI HIDALGO, Joan, C/B Parc Tecnologic del Valles

08290 Cerdanyola del Valles (Barcelona), ES

MORHAIN, Cedric, C/B Parc Tecnologic del Valles

08290 Cerdanyola del Valles (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.