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Brevet européen · EP1800989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1800989
- Numéro de demande
- EP06026022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2006
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005062343 23.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Inventeur
Thalhofer, Armin
89312 Günzburg/Wasserburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.