Förderband
Brevet européen · EP1801042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1801042
- Numéro de demande
- EP06023196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2006
- Publié
- 27 juin 2007
- Délivré
- 25 juin 2008
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 15/02 (2006.01)B65G 15/46 (2006.01)B65G 15/56 (2006.01)B29D 29/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005020128 U 23.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 2 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.09.2008
- 1 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
Parties
Inventeur
Walter, Detlef
30855 Langenhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.